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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole les Côtes d'Olt
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COMTE DE MOSBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE MOSBOURG
Société Coopérative Agricole les Côtes d'Olt, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3250445
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023
COMTE DE MOSBOURG de Société Coopérative Agricole les Côtes d\'Olt

Présentation de la marque COMTE DE MOSBOURG

Déposée le 7 octobre 2003 par la société Société Coopérative Agricole les Côtes d'Olt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MOSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole les Côtes d'Olt domicilié(e) CAUNEZIL - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE – SCA LES COTES D'OLT domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque COMTE DE MOSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE MOSBOURG est expirée depuis le 7 octobre 2023.

Société Coopérative Agricole les Côtes d'Olt a également déposé les autres marques suivantes : "PRIMEUROUGE" , CANTAPIC


Société Coopérative Agricole les Côtes d'Olt, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CAUNEZIL - 46140 - PARNAC - France - SIREN 301191813


VINOVALIE – SCA LES COTES D'OLT - PARC D'ACTIVITES LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2541130 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Vins d'appellation d'origine controlée.